Article 1 – Responsabilité

 

Les produits proposés sont conformes à la législation monégasque en vigueur. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de la Société des Bains de Mer ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.

 

Article 2 – Droit d’auteur / droit de reproduction

 

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.montecarloresort.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.

 

Article 3 – Informations nominatives

 

Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données nominatives vous concernant ainsi que d’un droit d’opposition à leur utilisation en écrivant par courrier électronique à ou par voie postale à :
Monte-Carlo Société des Bains de Mer
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B.P. 139 98000 Monte-Carlo.

 

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Article 4 – Liens

 

Les liens présents sur le site www.montecarloresort.com peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site www.montecarloresort.com . Les sociétés souhaitant mettre en place un lien vers l’un des sites de la Société des Bains de Mer, listés ci-dessous, doivent faire une demande préalable en ligne ou par courrier en indiquant leur raison sociale, leur activité, l’URL de leur site Internet et leur adresse à : 

 

Article 5 - Vie privée

 

La Société des Bains de Mer s’est engagée à inclure sur ses sites Internet concernés la déclaration suivante et à attirer l’attention des utilisateurs sur celle-ci :

 

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